Déposée le 12 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOVIBA LE LION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VITANDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVIBA LE LION domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2152394) - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 357 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2152394) - France.
La marque VITANDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVIBA LE LION, société anonyme - La Noëlle, 44150 ANCENIS (dossier no 2152394) - France - SIREN 861800357
APPLIMA S.A. - (dossier no 2152394) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152394 - Publication au BOPI 1999-09-10
Inscription le 20 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286979 - Publication au BOPI 1999-10-20
Inscription le 25 août 1998 - Changement de dénomination n°260884 - Publication au BOPI 1998-08-25
Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249867 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 2 mars 1995 - Transmission de propriété n°182597 - Publication au BOPI 1995-03-02
Viandes et abats de boeuf, veau, mouton, cheval, porc, volaille, gibier et ovoproduits, de manière générale, tous produits à base de viande, plats cuisinés (à l'exclusion des desserts et entremets)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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